Mentions légales pour le site operation-1000-kits.fr

EDITEUR

Vous êtes actuellement connecté à l’un des sites web de :

INERIS
Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial
dont le siège est à Verneuil-en-Halatte - 60550
Parc Technologique ALATA - B.P. n° 2
Tél. : 03 44 55 66 77

Inscrit auprès du RCS de COMPIEGNE sous le n° B 381 984 921

Directeur de la publication : Raymond Cointe, Directeur Général

 Pour toute question concernant l’INERIS : http://www.ineris.fr/ineris_formulaire/general

INFORMATIQUE ET LIBERTES

Le présent site collecte des informations nominatives à usage de communication non commerciale objet de la dispense n°7 de la CNIL.

Ce site respecte les règles suivantes :
1. Pas d’information collectée à l’insu de l’internaute
2. Pas de cession à des tiers, mais communication d'une copie au prestataire en charge de la réalisation des analyses pour les besoins de contacts pour la remise des résultats. Ces copies seront restituées à l'INERIS à la fin de l'opération.

Des formulaires en ligne collectent vos données.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, en tant qu’internaute, vous disposez d’un droit d’accès que vous pouvez exercer auprès du responsable des traitements désigné ci-dessus. Vous disposez également d’un droit de modification, de rectification et de suppression des données à caractère personnel vous concernant auprès de 1000kits@ineris.fr

HEBERGEMENT

Ce site est hébergé par :

OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Inscrit auprès du RCS de Lille Métropole sous le n° 424 761 419 00045

ADRESSES ELECTRONIQUES OU NUMEROS DE FAX MIS EN LIGNE SUR LE SITE

Ces informations sont mises en ligne afin de vous permettre d’accéder plus rapidement à l’information recherchée. Elles ne peuvent être utilisées à d’autres fins et notamment de prospection commerciale. Le non-respect de cette interdiction expose le contrevenant à des poursuites.

FONCTIONNEMENT

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, veuillez adresser un message au webmestre : 1000kits@ineris.fr

LIENS HYPERTEXTES

La mise en place de tous les liens hypertextes est soumise à l’autorisation préalable de l’INERIS. Les liens autorisés doivent garantir la possibilité d’identifier l’origine de l’INERIS.

DROIT DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

Voir les conditions générales d’utilisation du site operation-1000-kits.fr.

RESPONSABILITE

Voir les conditions générales d’utilisation du site operation-1000-kits.fr.

ACCEPTATION DES CONDITIONS D’UTILISATION

En tant qu’utilisateur du site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des conditions d’utilisation au moment de votre connexion et vous déclarez expressément les accepter sans réserve.

COOKIES

Il est possible que operation-1000-kits.fr souhaite implanter un cookie dans votre ordinateur, qui enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site web qui pourront ensuite être lues lors de vos visites ultérieures.

Vous avez la possibilité de refuser l'enregistrement de ces données en modifiant la configuration du navigateur de votre ordinateur qui autorise ou non l'enregistrement de cookies. Il vous est possible de les refuser ou de les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre accès aux pages du site. Pour vous opposer à l'enregistrement de cookies ou être prévenu avant d'accepter les cookies, nous vous recommandons la lecture de la rubrique d'aide de votre navigateur qui vous précisera la marche à suivre.